1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Olivier Decrock, Adjoint au Maire de
Saint-Ouen-sur-Seine, délégué à la ville numérique, à l’intelligence artificielle et aux relations
internationales.
Adresse de contact : [adresse e-mail à compléter].
Ce site est un espace d’information, de pédagogie et de suivi consacré aux délégations mentionnées ci-dessus. Il a vocation à rendre compte de l’action menée, à expliquer les enjeux et à permettre aux habitantes et habitants de transmettre des questions, idées ou propositions en lien avec ces sujets.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Olivier Decrock. Il veille à la cohérence éditoriale du site, à la mise à jour des contenus et au respect de son objet : informer, expliquer et rendre compte dans le périmètre des délégations.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par : [nom et coordonnées de l’hébergeur à compléter], [adresse postale à compléter], [pays d’hébergement à compléter].
4. Objet du site
Le site a pour objet de présenter, expliquer et suivre l’action menée dans le cadre des délégations à la ville numérique, à l’intelligence artificielle et aux relations internationales à Saint-Ouen-sur-Seine. Ce site n’a pas vocation à être un espace d’exposition personnelle. Il s’inscrit dans une démarche de transparence, de pédagogie et de responsabilité autour de l’exercice d’un mandat municipal.
5. Distinction avec le site officiel de la Ville
Ce site ne constitue pas le site officiel de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine. Il ne se substitue pas aux services municipaux, aux démarches administratives officielles, aux dispositifs de signalement, aux contacts d’urgence ni aux canaux institutionnels de la collectivité.
Pour toute démarche administrative, demande relevant directement des services municipaux, signalement technique, demande d’état civil, inscription, paiement, recours ou urgence, les visiteurs sont invités à utiliser les canaux officiels de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine ou des organismes compétents.
Le formulaire de contact du site est limité aux questions, idées, propositions et retours d’expérience en lien avec les délégations à la ville numérique, à l’intelligence artificielle et aux relations internationales.
6. Accès au site
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique, mise à jour, incident, évolution fonctionnelle ou cas de force majeure peut toutefois survenir. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité et la mise à jour régulière des contenus, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou l’absence d’erreurs techniques.
7. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus publiés sur ce site (textes, titres, documents, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, mises en page et fichiers téléchargeables) sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou réutilisation totale ou partielle doit respecter ces droits et mentionner clairement la source.
Les textes publiés sur le site peuvent être cités à des fins d’information, de presse, de recherche, de débat public ou de partage citoyen, sous réserve de mentionner la source et de ne pas en dénaturer le sens. Formule de citation recommandée :
Source : decrock.fr — site d’information et de suivi des délégations à la ville numérique, à l’intelligence artificielle et aux relations internationales à Saint-Ouen-sur-Seine.
Les photographies, visuels, documents ou supports publiés sur le site peuvent être soumis à des droits spécifiques. Avant toute réutilisation, il est recommandé de vérifier les mentions associées ou de contacter l’éditeur du site.
8. Responsabilité relative aux contenus
Les contenus publiés sur ce site sont fournis à titre informatif et pédagogique. Malgré le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour des informations, des erreurs, imprécisions ou omissions peuvent subsister. Les visiteurs sont invités à signaler toute information qui leur semblerait inexacte ou obsolète via l’adresse de contact indiquée sur le site.
Les informations publiées ne sauraient se substituer aux décisions officielles, délibérations, actes administratifs, documents réglementaires ou informations publiées par les autorités compétentes.
9. Liens externes
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11. Accessibilité
L’éditeur du site souhaite favoriser l’accès aux informations publiées au plus grand nombre. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, vous pouvez le signaler à l’adresse de contact indiquée ci-dessus.
12. Loi applicable
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13. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l’évolution
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Date de dernière mise à jour : [à compléter].